« Usages de l’écrit, usages du droit au Moyen Âge »

Programme de la Journée d’étude – 5 juin 2015

Lieu : EHESS, salle 121 – 190 avenue de France, 75013 Paris

Date : 5 juin 2015, de 9h à 18h

Présentation
Cette journée a pour objectif de faire dialoguer historiens du droit et historiens de l’écrit médiéval à partir du regard qu’ils portent sur des textes dits juridiques, qu’il s’agisse de chartes, d’actes notariés, de procès-verbaux ou de traités. Un des effets de l’écrit, qu’il soit juridique ou non, est de contribuer, comme le droit, à l’organisation et à la reproduction sociale, à l’établissement des rapports sociaux et des normes. Certains usages du droit ne se traduisent pas systématiquement par la production d’un écrit. D’autres au contraire, reposent sur des documents ou leur donnent naissance. Pourquoi ? Puisqu’ils s’inscrivent dans des logiques sociales particulières, dans quelle mesure peut-on associer usages de l’écrit et usages du droit dans les sociétés médiévales et modernes ? Le regard croisé des participants est destiné à mener la réflexion sur ce qui lie (ou pas) droit et écrit, à préciser les logiques sociales qu’ils peuvent avoir en commun, à revoir le caractère juridique de certains écrits, ou encore à s’interroger sur la fonction performative de ces écrits.

Horaire
9h-9h30 : Accueil et présentation de la journée

9h30-10h30
Joseph MORSEL, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
« La charte féodale comme opérateur temporel. Observations à partir de chartes allemandes des XIIIe-XVe siècles »
10h30-11h30
Isabelle BRETTHAUER, Labex-Hastec, École des chartes et Université Paris Diderot – Paris 7
« Aveux et actes notariés : la création et le maintien du droit domanial en France, XIVe-XVe siècles »
11h30-12h30
Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA, Université d’Orléans
« Le droit et la forme brève, ou la recherche de l’effectivité. France, XIVe-XVIe siècles »

12h30-14h30 : Repas

14h30-15h30
Robert JACOB, CNRS, Universités de Liège et Saint-Louis de Bruxelles
« La justice gracieuse, le contrat et le procès (notes d’histoire comparée civil law/common law)
15h30-16h30
Mathieu ARNOUX, EHESS et Université Paris Diderot – Paris 7
« Marchands en justice dans le Nord-Ouest de l’Europe (XIVe-XVe siècles)
16h30-17h30
Kouky FIANU, Université d’Ottawa
« Le jurème et le notaire médiéval : l’écrit documentaire sous la loupe du droit »